Services et mesures en vigueur – COVID-19


Avis d’interruption de services: Le lundi 30 novembre 2020, entre 14h30 et 16h, le service de clavardage et d'aide à la recherche sur place et à distance ne seront pas disponibles.

Matériel pédagogique – droit d'auteur

Le Bureau du droit d'auteur (BDA) soutient le personnel enseignant dans les questions de droit d'auteur par rapport aux activités d'enseignement.

Le site Web du Bureau du droit d'auteur vous offre un ensemble de ressources et d'outils pour bien comprendre et appliquer la Loi sur le droit d'auteur:

  • Les outils d'aide à la décision, qui, à partir de cas pratiques, vous aident à déterminer si une œuvre protégée peut être utilisée sans frais, en plus de donner les modalités de reproduction et de diffusion selon le contexte d'utilisation (en classe, site Web du cours ou support papier) et le type d'œuvre (image, texte, vidéo, etc.)
  • Des informations sur les licences souscrites par la Bibliothèque, dont la licence de la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (licence Copibec)
     

Pour en savoir plus, visitez le site Web du Bureau du droit d'auteur.

Joindre le Bureau du droit d'auteur

Pavillon Jean-Charles-Bonenfant
2345, allée des Bibliothèques
1er étage, local 1327-Z

Courriel:
​​​​​​info@bda.ulaval.ca

Téléphone:
418 656-2131, poste 404233

Télécopieur:
418 656-3048